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9. Droit Applicable 

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

10. Modification des Mentions Légales 

 

"Les Portes de l'Âme" se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute mise à jour.

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